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23 juin 2003 Session juin 2003

1/ Rapport du Conseil régional : « Révision à mi-parcours du contrat de plan Etat/Région 2000-2006 » (et son annexe « Bilan d’exécution au 31.12.2002 »)

2/ Rapport du Conseil régional : « Situation et perspectives de l’emploi en Poitou-Charentes »

3/ Rapport du Conseil régional : « Bilan de la première année d’exercice de la compétence régionale en matière de TER et perspectives »

4/ Rapport du Conseil régional : «  PIC Interreg III B -Espace atlantique 2000-2006 : rapport d’activités 2001/premier semestre 2003 et perspectives d’avenir »

5/ Rapport du Conseil régional : « L’institut du patrimoine de Poitou-Charentes et la convention d’expérimentation »

6/ Rapport du Conseil régional : « Critères de calcul des dotations de fonctionnement des lycées d’enseignement agricole et maritime »

7/ Rapport du Conseil régional : « Plan spécial d’investissement dans les lycées, lycées professionnels, EREA »

8/ Rapport du Conseil régional : « Partenariat pour le développement universitaire en Poitou-Charentes »

9/ Rapport du Conseil régional (pour information) : « Parc du Futuroscope »

10/ Contribution du CESR : « La validation des acquis de l’expérience, un droit individuel à la reconnaissance de l’expérience »

 

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Le Conseil économique, social et environnemental régional est une assemblée consultative, chargée d’analyser les dossiers relatifs aux compétences de la Région, apporter des avis motivés et des propositions aux (...)

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